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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets COURSET
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DUCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAT
Ets COURSET S.A.

Numéro de dépôt :
1015446
Date de dépôt :
26/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUCAT

Déposée le 26 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) Ets COURSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets COURSET domicilié(e) 56260 LARMOR-PLAGE. - France.

La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 26 avril 1987.

Ets COURSET a également déposé les autres marques suivantes : SINREGIS , BELLAVINA , MOSTA


Ets COURSET S.A. - 56260 LARMOR-PLAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Inscription - Transmission de propriété n°125925 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°121829 - Publication au BOPI

Vins de toutes sortes et de toutes provenances.